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ÉDITEUR DU SITE

Versant Océan
21 boulevard joachim elie vezien 13008 marseille
SIRET 825 319 882 00023
fabrice@versant-ocean.com

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Fabrice Merle
21 boulevard Joachim Elie Vezien 13008 Marseille
Mob. : 06 03 01 93 66
fabrice@versant-ocean.com

CRÉATION DU SITE

Créateur : Aymeric Deruelle - www.aymeric.pro
Chemin de pelangari 13600 Ceyrestre
SIRET : 51966879200012 

 

HÉBERGEUR

Société Wix.com LTD

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Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, textes rédactionnels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

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En conséquence, l’exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication et engage la responsabilité de l’utilisateur et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.

 

Politique de confidentialité

VERSANT OCEAN s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site Versant-ocean.com  soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi informatique et Liberté.

 

Traitements de données à caractère personnel

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Les données personnelles recueillies par le formulaire de contact présent sur versant-ocean.com  sont traitées selon des protocoles sécurisés et nous permettent de gérer les demandes reçues.

 

VERSANT OCEAN s’engage à ne pas révéler à des tiers les informations personnelles que vous pourrez lui communiquer en utilisant le formulaire de contact. Celles-ci ne serviront que dans l’objectif d’apporter une réponse à vos demandes aussi efficacement que possible. Pour toute information ou exercice de vos droits informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par VERSANT OCEAN, vous pouvez nous contacter :

  • par le formulaire de contact

  • ou par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante : 21 bd joachim elie vezien 13008 marseille

 

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Conception du site –  Wix

 

Informatique et liberté - Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Liberté, le futur traitement automatisé des données à caractère personnel (ou données nominatives) réalisé à partir du site internet de Versant Océan  dans la rubrique « Inscrivez-vous à la newsletter»  fera l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Les informations qui vous concernent sont destinées à VERSANT-OCEAN qui ne vend pas et ne loue pas les adresses de messagerie et les informations personnelles de ses clients.

 

Conditions générales de vente

Prix :


Le prix des prestations sera soumis à un devis, pour accord des deux parties.

Concernant les conditions de versement du prix, Versant-Ocean demande un accompte de 30% du prix total afférent à la prestation à verser au moment de la réservation de celle-ci.

Sur les  conditions d’annulation de réservation, et le remboursement : Le Client peut résoudre le contrat à tout moment avant le début du voyage moyennant le paiement de frais d’annulation.
Ainsi, en cas d’annulation moins de 72H avant le départ, les sommes d’ores et déjà versées par le Client resteront acquises à Versant Océan à titre de frais d’annulation. Un report est possible et sera la solution privilégiée par Versant-Ocean.

 

Pour les week-end voile, un nombre minimum de 4 participants est obligatoire pour garantir l’expédition.

Responsabilité : 

 

Responsabilité de la société

La Société n’est pas responsable de faits ou de circonstances relevant de la force majeure, de fait de tiers étranger à la fourniture de prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable au Client ou aux participants aux prestations.

La Société ne pourra être tenue responsable en cas de fausse déclaration du Client sur son état physique ou sur ses aptitudes.

Le Client a été informé avant le départ des risques inhérents aux activités et reconnaît avoir connaissance de ces risques et les accepter.

La société n’est pas responsable de la perte ou détérioration d’objet de valeurs ou mobiliers appartenant au Client.

La Société n’est pas non plus responsable de l’exécution de prestations achetées sur place par le Client ou les participants au voyage et non prévues dans les conditions particulières.

Le client s’engage à remettre et à signer un formulaire de décharge de responsabilité et d’acceptation des risques.

 

Responsabilité du Client

La Société a remis au Client une information complète sur les conditionnant la participation du Client aux « Activités ». Avant de participer à l’Expédition, le Client remettra à la société VERSANT-OCEAN un formulaire de décharge de responsabilité.

Le Client est responsable pécuniairement de toutes les dégradations qu’il pourrait causer lors de leur séjour.

Il est responsable de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à lui ou aux tiers.

Modification du fait de la société :

Lorsque, avant le départ, le respect d'un des éléments essentiels du contrat est rendu impossible par suite d'un événement extérieur qui s'impose à la société, celle-ci doit le plus rapidement possible en avertir le Client et informer ce dernier de la faculté dont il dispose soit de résilier le contrat, soit d'accepter la modification proposée par VERSANT-OCEAN.

Cet avertissement et cette information doivent être confirmés par écrit au Client, qui doit faire connaître son choix dans les meilleurs délais. Lorsqu'il résilie le contrat, le Client a droit, sans supporter de pénalités ou de frais, au remboursement de la totalité des sommes qu'il a versées ainsi que les indemnités éventuellement prévues par la loi.

Modification du fait de la météo : Si la météo n'est pas radieuse mais n'engendre pas de danger pour les participants, l'expédition est maintenue car cela fait partie des aléas d'une expédition pleine nature ! L'itinéraire peut être sujet à des modifications pour assurer le bon déroulement du programme et garantir la sécurité du groupe.

 

Loi applicable et compétence :

Les conditions générales et particulières constituant le Contrat sont régies par la loi française.
Tout différend entre les parties relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera de la compétence des Tribunaux du siège social de la société.

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